Powered by ZigaForm version 2.9.6.7
9 juin 2016

Mentions Légales

Le présent site est la propriété de DOMEXPERTS B.E.T. :

DOMEXPERTS B.E.T.
SIREN : 491 929 618
Code NAF : 7112 B
Siège social : Petite Cocotte  – ZI de champigny – Immeuble Frangipanier Bât 17 – 97 224 DUCOS


Directeur de la publication

Ce site est édité par DOMEXPERTS B.E.T.
Petite Cocotte  – ZI de champigny – Immeuble Frangipanier Bât 17 – 97 224 DUCOS
Tel : 0696 382 402
Le Directeur de la publication du site est M. Michel BERGEIN, en sa qualité de Directeur.


Le site www.domexperts.com est hébergé par :
OVH
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1


Conception & Réalisation

DOMEXPERTS B.E.T.
contact@domexperts.com


Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ‘toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Protection des données

La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en œuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez l’exercer par courrier en écrivant à cette adresse : DOMEXPERTS B.E.T. – Petite Cocotte  – ZI de champigny – Immeuble Frangipanier Bât 17 – 97 224 DUCOS

Le présent site web collecte des données personnelles via des formulaires de saisie uniquement dans un but d’information et de communication. Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 il n’a pas fait l’objet d’une déclaration spécifique auprès de la CNIL.


Responsabilité

Malgré tous les efforts consentis pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site, DOMEXPERTS B.E.T. ne saurait être tenu pour responsable d’erreurs ou d’omissions ni de l’usage qui pourrait être fait de ces informations.

DOMEXPERTS B.E.T. se réserve le droit de modifier tout ou partie des informations contenues dans les pages du présent site web sans notification préalable.

La présence de liens hypertextes dans les pages du présent site renvoyant sur des sites web tierces n’engage en rien DOMEXPERTS B.E.T. sur le contenu qui pourrait y être proposé, ni de l’utilisation qui pourrait être faite des données s’y rapportant.